Empire du Gwangua
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Droit coutumier

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Droit coutumier

Message par Alassane Moutawa le Ven 2 Fév - 1:02




Alasane Moutawa se força à prononcer le mot "Madame" en s'adressant au Grand Conseil, étant scandalisé par la présence de Fatimata Koffi

Madame, Messieurs,

Ayant été nommé Juge au Tribunal du Grand Conseil, je me présente devant vous avec un mandat de l'Empereur.

J'ai reçu de la mission de rédiger un texte regroupant le droit coutumier de toutes les tribus et d'en faire une synthèse composant un Code Pénal applicable dans tout l'Empire.

Je présenterai bientôt une ébauche de ce texte.

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Re: Droit coutumier

Message par Kouadio Assalé le Ven 2 Fév - 15:38

Je propose qu'on commence par la peine de mort.

Je suis pour sont abolition dans tout l'Empire, comme dans mon royaume.
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Re: Droit coutumier

Message par Boku Bah le Ven 2 Fév - 18:14

@Kouadio Assalé a écrit:Je propose qu'on commence par la peine de mort.

Je suis pour sont abolition dans tout l'Empire, comme dans mon royaume.

On peut dire que vous mettez les pieds dans le plat.... affraid
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Re: Droit coutumier

Message par John Ngu le Ven 2 Fév - 20:51

On devrait voter sur ce premier point.

Je votre contre l'abolition !
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Re: Droit coutumier

Message par Ousmane Doumbia le Ven 2 Fév - 21:36

Je suis pour son abolition dans tout l'Empire
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Re: Droit coutumier

Message par Alassane Ngu le Ven 2 Fév - 21:38

Je vote contre l'abolition.

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Re: Droit coutumier

Message par Boku Bah le Ven 2 Fév - 21:43

Je suis évidemment pour son abolition dans tout l'Empire
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Re: Droit coutumier

Message par Alassane Moutawa le Ven 2 Fév - 21:46

J'ai lancé le débat sur le droit coutumier en général, mais si voulez commencer par cette question cruciale je ne vois pas d'inconvénients. Il se pousuivera jusqu'au 4 fébrier 2018 à minuit.

Je vote pour l'abolition de la peine de mort.

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Message par Fatimata Koffi le Ven 2 Fév - 22:05

Fatimata Koffi se leva lançant un regard glacial à l'imano de Sogol

Je pour l'abolition de la peine de mort c'est un archaïsme indéfendable !
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Message par Marc Billon le Sam 3 Fév - 16:26

Je vote pour l'abolition de la peine de mort dans l'Empire.
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Re: Droit coutumier

Message par Paul Ndong le Sam 3 Fév - 20:44

Je suis pour sont abolition dans tout l'Empire

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Message par Jean Dogbo le Dim 4 Fév - 17:32

Je suis évidemment pour son abolition dans tout l'Empire
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Message par Alassane Moutawa le Lun 5 Fév - 17:26

Alasane Moutawa a écrit:J'ai lancé le débat sur le droit coutumier en général, mais si voulez commencer par cette question cruciale je ne vois pas d'inconvénients. Il se pousuivera jusqu'au 4 fébrier 2018 à minuit.

Me vote des chefs de tribus souhaitant s'exprimer sur l'abolition de la peine de mort dans tout l'Empire est clos.

-8 votes pour l'abolition de la peine de mort
-2 votes contre

80 % du Grand Conseil s'est exprimé pour l'abolition de la peine de mort, je vais donc soumettre cette décision à l'Emepeur.

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Re: Droit coutumier

Message par Alassane Moutawa le Lun 5 Fév - 21:31

Notre Empereur a pris sa décision en suivant le Grand Conseil. La peine de mort est abolie sur tout le territoire de l'Empire et les crimes seront jugés par le Tribunal du Grand conseil.

Nous pouvons donc passez à un autre sujet. Quel est un crime et quel est un délit ?

Il me semble que c'est un point important, je propose donc un débat indépendant.

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Re: Droit coutumier

Message par Kouadio Assalé le Mer 7 Fév - 19:34

Je suis d'accord, il faut ouvrir une nouvelle discussion.
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Re: Droit coutumier

Message par Boku Bah le Jeu 15 Mar - 21:23

La peine de mort est abolie dans l'Empire même pour crime de lèse majesté.

Je clos le débat.
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