Empire du Gwangua
Bienvenue !
Vous êtes sur le territoire des gwangamas les fidèles sujets du grand Empereur du Gwangua !
Présentez vous pour entrer sur nos terres.

Droit coutumier

Aller en bas

Droit coutumier

Message par Alassane Moutawa le Ven 2 Fév - 1:02




Alasane Moutawa se força à prononcer le mot "Madame" en s'adressant au Grand Conseil, étant scandalisé par la présence de Fatimata Koffi

Madame, Messieurs,

Ayant été nommé Juge au Tribunal du Grand Conseil, je me présente devant vous avec un mandat de l'Empereur.

J'ai reçu de la mission de rédiger un texte regroupant le droit coutumier de toutes les tribus et d'en faire une synthèse composant un Code Pénal applicable dans tout l'Empire.

Je présenterai bientôt une ébauche de ce texte.

_________________
Prince impérial
Alassane Moutawa
Alassane Moutawa
Chef de tribu
Chef de tribu

CFA : 2431
Messages : 99
Date d'inscription : 08/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Prince Impérial
Métier: Général en chef des Armées Impériales. Chef de tribus, Membre du Grand Conseil

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Kouadio Assalé le Ven 2 Fév - 15:38

Je propose qu'on commence par la peine de mort.

Je suis pour sont abolition dans tout l'Empire, comme dans mon royaume.
Kouadio Assalé
Kouadio Assalé
Chef de tribu
Chef de tribu



CFA : 58911
Messages : 395
Date d'inscription : 02/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Président du Grand Conseil, Juge, Ministre de la Défense

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Boku Bah le Ven 2 Fév - 18:14

@Kouadio Assalé a écrit:Je propose qu'on commence par la peine de mort.

Je suis pour sont abolition dans tout l'Empire, comme dans mon royaume.

On peut dire que vous mettez les pieds dans le plat.... affraid
Boku Bah
Boku Bah
Président du Grand Conseil
Président du Grand Conseil



CFA : 84556
Messages : 296
Date d'inscription : 06/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Ancien Président du Grand Conseil, Vice-Président de la Holding Bah

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par John Ngu le Ven 2 Fév - 20:51

On devrait voter sur ce premier point.

Je votre contre l'abolition !
John Ngu
John Ngu
Chef de tribu
Chef de tribu

CFA : 109
Messages : 95
Date d'inscription : 05/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Imono de Maramona, Chef de Tribu, Armurier

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Ousmane Doumbia le Ven 2 Fév - 21:36

Je suis pour son abolition dans tout l'Empire
Ousmane Doumbia
Ousmane Doumbia
Chef de tribu
Chef de tribu



CFA : 53093
Messages : 131
Date d'inscription : 03/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Entrepreneur

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Alassane Ngu le Ven 2 Fév - 21:38

Je vote contre l'abolition.

_________________
Ne détestez rien car ce que vous détestez pourrait faire votre bonheur.
Alassane Ngu
Alassane Ngu
Chef de tribu
Chef de tribu

CFA : 141
Messages : 119
Date d'inscription : 26/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Imono de Sogol, Chef de tribu

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Boku Bah le Ven 2 Fév - 21:43

Je suis évidemment pour son abolition dans tout l'Empire
Boku Bah
Boku Bah
Président du Grand Conseil
Président du Grand Conseil



CFA : 84556
Messages : 296
Date d'inscription : 06/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Ancien Président du Grand Conseil, Vice-Président de la Holding Bah

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Alassane Moutawa le Ven 2 Fév - 21:46

J'ai lancé le débat sur le droit coutumier en général, mais si voulez commencer par cette question cruciale je ne vois pas d'inconvénients. Il se pousuivera jusqu'au 4 fébrier 2018 à minuit.

Je vote pour l'abolition de la peine de mort.

_________________
Prince impérial
Alassane Moutawa
Alassane Moutawa
Chef de tribu
Chef de tribu

CFA : 2431
Messages : 99
Date d'inscription : 08/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Prince Impérial
Métier: Général en chef des Armées Impériales. Chef de tribus, Membre du Grand Conseil

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Fatimata Koffi le Ven 2 Fév - 22:05

Fatimata Koffi se leva lançant un regard glacial à l'imano de Sogol

Je pour l'abolition de la peine de mort c'est un archaïsme indéfendable !
Fatimata Koffi
Fatimata Koffi
Membre du Grand Conseil
Membre du Grand Conseil

CFA : 141
Messages : 117
Date d'inscription : 02/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Vice présidente du Grand Conseil

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Marc Billon le Sam 3 Fév - 16:26

Je vote pour l'abolition de la peine de mort dans l'Empire.
Marc Billon
Marc Billon
Membre du Grand Conseil
Membre du Grand Conseil

CFA : 112
Messages : 100
Date d'inscription : 05/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Juge , Consul pour les étrangers

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Paul Ndong le Sam 3 Fév - 20:44

Je suis pour sont abolition dans tout l'Empire

_________________
"La vie est une branche de palmier que les vents inclinent à leur gré."
Paul Ndong
Paul Ndong
Chef de tribu
Chef de tribu

CFA : 110
Messages : 96
Date d'inscription : 06/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Juge , Ravéron évangélia de Sogol

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Jean Dogbo le Dim 4 Fév - 17:32

Je suis évidemment pour son abolition dans tout l'Empire
Jean Dogbo
Jean Dogbo
Chef de tribu
Chef de tribu



CFA : 53934
Messages : 467
Date d'inscription : 06/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Membre du Grand Conseil, Calarodina xatholic pour tout l'Empire Gwangua.

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Alassane Moutawa le Lun 5 Fév - 17:26

Alasane Moutawa a écrit:J'ai lancé le débat sur le droit coutumier en général, mais si voulez commencer par cette question cruciale je ne vois pas d'inconvénients. Il se pousuivera jusqu'au 4 fébrier 2018 à minuit.

Me vote des chefs de tribus souhaitant s'exprimer sur l'abolition de la peine de mort dans tout l'Empire est clos.

-8 votes pour l'abolition de la peine de mort
-2 votes contre

80 % du Grand Conseil s'est exprimé pour l'abolition de la peine de mort, je vais donc soumettre cette décision à l'Emepeur.

_________________
Prince impérial
Alassane Moutawa
Alassane Moutawa
Chef de tribu
Chef de tribu

CFA : 2431
Messages : 99
Date d'inscription : 08/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Prince Impérial
Métier: Général en chef des Armées Impériales. Chef de tribus, Membre du Grand Conseil

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Alassane Moutawa le Lun 5 Fév - 21:31

Notre Empereur a pris sa décision en suivant le Grand Conseil. La peine de mort est abolie sur tout le territoire de l'Empire et les crimes seront jugés par le Tribunal du Grand conseil.

Nous pouvons donc passez à un autre sujet. Quel est un crime et quel est un délit ?

Il me semble que c'est un point important, je propose donc un débat indépendant.

_________________
Prince impérial
Alassane Moutawa
Alassane Moutawa
Chef de tribu
Chef de tribu

CFA : 2431
Messages : 99
Date d'inscription : 08/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Prince Impérial
Métier: Général en chef des Armées Impériales. Chef de tribus, Membre du Grand Conseil

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Kouadio Assalé le Mer 7 Fév - 19:34

Je suis d'accord, il faut ouvrir une nouvelle discussion.
Kouadio Assalé
Kouadio Assalé
Chef de tribu
Chef de tribu



CFA : 58911
Messages : 395
Date d'inscription : 02/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Président du Grand Conseil, Juge, Ministre de la Défense

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Boku Bah le Jeu 15 Mar - 21:23

La peine de mort est abolie dans l'Empire même pour crime de lèse majesté.

Je clos le débat.
Boku Bah
Boku Bah
Président du Grand Conseil
Président du Grand Conseil



CFA : 84556
Messages : 296
Date d'inscription : 06/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Ancien Président du Grand Conseil, Vice-Président de la Holding Bah

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit coutumier

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum