Police Militaire ?
+17
Marc Billon
Alassane Ngu
John Ngu
Alassane Moutawa
Fatimata Koffi
Kouadio Assalé
Boku Bah
Aissatou Dohou
Aïssata Moutawa
Blaise Kouassi
Kouassi Doumbia
Tsitsi Zuma
Ahou Diakité
Zaza Koumba
Thile Sy
Penda Niang
Jean Dogbo
21 participants
Page 1 sur 2
Page 1 sur 2 • 1, 2 
Police Militaire ?
par Jean Dogbo Lun 2 Juil - 22:11
La création d'une Police Impériale et d'une Gendarmerie Impériale pose le problème de la compétence sur les éventuels crimes et délits perpétrés par des militaires. La hiérarchie militaire garde ses prérogatives ? Ou alors la gendarmerie fait office de "Police Militaire" ? Ou les militaires sont traités comme de simple citoyens par la Police Impériale ?
Cette question mérite d'être éclaircie.
Jean Dogbo
Président du Grand Conseil
Jean Dogbo- Roi Gwanguama
-
CFA : 54558
Messages : 721
Date d'inscription : 06/01/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Membre du Grand Conseil, Calarodina xatholic pour tout l'Empire Gwangua.
Re: Police Militaire ?
par Penda Niang Jeu 5 Juil - 21:59
Je propose ce texte :
Police Militaire
- Les militaires sont traités comme tout citoyen devant la même justice civile.
- En absence de plainte au civil, des tribunaux militaires peuvent prononcer des sanctions disciplinaires.
Penda Niang- Membre du Grand Conseil
- CFA : 101
Messages : 101
Date d'inscription : 16/05/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Princesse royale de Luneda
Métier: Membre du Grand Conseil, épouse du commandant de la garde Impériale
Re: Police Militaire ?
par Jean Dogbo Jeu 5 Juil - 22:46
Membres du Gand Conseil,
Je mets aux votes la proposition de Penda Nyang :
Police Militaire
- Les militaires sont traités comme tout citoyen devant la même justice civile.
- En absence de plainte au civil, des tribunaux militaires peuvent prononcer des sanctions disciplinaires.
Pour ?
Contre ?
Blanc ?
Jean Dogbo
Roi Darmena
Président du Grand Conseil
Jean Dogbo- Roi Gwanguama
-
CFA : 54558
Messages : 721
Date d'inscription : 06/01/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Membre du Grand Conseil, Calarodina xatholic pour tout l'Empire Gwangua.
Penda Niang- Membre du Grand Conseil
- CFA : 101
Messages : 101
Date d'inscription : 16/05/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Princesse royale de Luneda
Métier: Membre du Grand Conseil, épouse du commandant de la garde Impériale
Thile Sy- Membre du Grand Conseil
- CFA : 102
Messages : 98
Date d'inscription : 16/05/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Membre du Grand Conseil, Membre de la confrérie de Xaadama
Zaza Koumba- Membre du Grand Conseil
- CFA : 321
Messages : 287
Date d'inscription : 16/05/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Membre du Grand Conseil, Directrice de W1, journaliste à l'Eclair du Gwangua
Ahou Diakité- Chef de tribu
- CFA : 124
Messages : 110
Date d'inscription : 15/04/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Membre du Grand Conseil, Guide de la La confrérie de Xaadama
Tsitsi Zuma- Membre du Grand Conseil
- CFA : 96
Messages : 94
Date d'inscription : 16/05/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Membre du Grand Conseil
Re: Police Militaire ?
par Kouassi Doumbia Sam 7 Juil - 19:23
Contre
Les militaires doivent garder leur statu, il y a risque de déstabilisation.
Les militaires doivent garder leur statu, il y a risque de déstabilisation.
Kouassi Doumbia- Membre du Grand Conseil
- CFA : 3414
Messages : 134
Date d'inscription : 11/01/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Membre du Grand Conseil, Entrepreneur
Blaise Kouassi- Membre du Grand Conseil
- CFA : 4900
Messages : 194
Date d'inscription : 08/04/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Membre du Grand Conseil, Entrepreneur,
Aïssata Moutawa- Membre du Grand Conseil
- CFA : 2365
Messages : 313
Date d'inscription : 24/02/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Princesse Impériale
Métier: Directrice de la FSA, Maire de Habsor, Membre du Grand Conseil, Membre du Parti Impérial Gwanguama
Aissatou Dohou- Membre du Grand Conseil
- CFA : 114
Messages : 102
Date d'inscription : 15/04/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Maire de Maramona, Membre du Grand Conseil, Prêtresse Hongo
Boku Bah- Roi Gwanguama
-
CFA : 84765
Messages : 465
Date d'inscription : 06/01/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Président de la Majalisar Kasa, Ancien Président du Grand Conseil, Vice-Président de la Holding Bah
Re: Police Militaire ?
par Kouadio Assalé Sam 7 Juil - 23:19
Contre
Par leurs fonctions, ils ne peuvent être traité comme tout les citoyens.
Par leurs fonctions, ils ne peuvent être traité comme tout les citoyens.
Kouadio Assalé- Roi Gwanguama
-
CFA : 59350
Messages : 670
Date d'inscription : 02/01/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Juge, Ministre de la Défense
Fatimata Koffi- Membre du Grand Conseil
- CFA : 222
Messages : 184
Date d'inscription : 02/01/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Présidente du Grand Conseil, Wakilin Parti Libéral
Re: Police Militaire ?
par Alassane Moutawa Sam 7 Juil - 23:43
Contre
Vous avez oublié l'importance de l'armée de libération dans notre Histoire ?
Vous avez oublié l'importance de l'armée de libération dans notre Histoire ?
Alassane Moutawa- Chef de tribu
- CFA : 2488
Messages : 148
Date d'inscription : 08/01/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Prince Impérial
Métier: Général en chef des Armées Impériales. Intendant Général du Parti Impérial, Chef de tribus, Membre du Grand Conseil
John Ngu- Prisonnier
- CFA : 149
Messages : 129
Date d'inscription : 05/01/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Imono de Maramona, Armurier
Alassane Ngu- Chef de tribu
- CFA : 227
Messages : 191
Date d'inscription : 26/01/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: PORTE DISPARU- Chef du parti Conservateur Gwasulman, Imono de Sogol, Chef de tribu
Jean Dogbo- Roi Gwanguama
-
CFA : 54558
Messages : 721
Date d'inscription : 06/01/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Membre du Grand Conseil, Calarodina xatholic pour tout l'Empire Gwangua.
Marc Billon- Membre du Grand Conseil
- CFA : 166
Messages : 152
Date d'inscription : 05/01/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Wakilin Alliance Pangwanguama, Juge , Consul pour les étrangers,
Re: Police Militaire ?
par Paul Ndong Dim 8 Juil - 19:21
Contre
C'est touché à une institution qui est la colonne vertébrale de l'Empire.
C'est touché à une institution qui est la colonne vertébrale de l'Empire.
Paul Ndong- Chef de tribu
- CFA : 168
Messages : 144
Date d'inscription : 06/01/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Président du Parti Pangwanguama, Juge , Ravéron évangélia de Sogol
Madani Ndong- Chef de tribu
- CFA : 137
Messages : 117
Date d'inscription : 15/04/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Imano de Sogol par intérim, Imano de Yowa, Chef de tribu
Luc Ondoa- Chef de tribu
- CFA : 125
Messages : 111
Date d'inscription : 15/04/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Chef de tribu, Parti Xatholic Gwanguama
Marc Assalé- Chef de tribu
- CFA : 129
Messages : 113
Date d'inscription : 15/04/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Chef de tribu, Wakilin PRF, sélectionneur de l'équipe de Football masculine
Re: Police Militaire ?
par Jean Dogbo Dim 8 Juil - 21:02
Membres du Gand Conseil,
Sur la proposition de Penda Nyang, ce texte à été mis aux votes :
Police Militaire
- Les militaires sont traités comme tout citoyen devant la même justice civile.
- En absence de plainte au civil, des tribunaux militaires peuvent prononcer des sanctions disciplinaires.
Les résultats sont :
Pour 43%
Contre 57%
Blanc 0%
Le Grand Conseil a donc rejeté ce texte.
Jean Dogbo
Roi Darmena
Président du Grand Conseil
Jean Dogbo- Roi Gwanguama
-
CFA : 54558
Messages : 721
Date d'inscription : 06/01/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Membre du Grand Conseil, Calarodina xatholic pour tout l'Empire Gwangua.
Page 1 sur 2 • 1, 2
Sujets similaires» Police Militaire
» Uniforme des forces de police et de police aux frontières (douane)
» Police Militaire
» Police Militaire
» Police Militaire
» Uniforme des forces de police et de police aux frontières (douane)
» Police Militaire
» Police Militaire
» Police Militaire
Page 1 sur 2
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum|
|
|