Convention sur les événement internationaux non régaliens

par **Ousmane Doumbia** Lun 21 Mai - 12:00

Après le cafouillage du vote pour le concours Microvision (qui pourrait d'ailleurs être contesté) je propose ce petit texte :

Convention sur les événements internationaux non régaliens

- Ce texte concerne tout ce qui ne relève pas de l’Empereur dans les relations internationales
- Ce texte ne concerne pas les événements dont l'Empereur souhaite tout de même organise en dehors de ses prérogatives prévues par la Constitution
- L'organisation d 'événement internationaux culturels, artistiques, scientifiques, en particulier quand ils nécessitent une consultation populaire, est organisée par le Ministre des Affaires Étrangères ou un membre du Grand Conseil de son choix.

par **Boku Bah** Lun 21 Mai - 12:24

Je mets ce texte au vote

Convention sur les événements internationaux non régaliens

- Ce texte concerne tout ce qui ne relève pas de l’Empereur dans les relations internationales
- Ce texte ne concerne pas les événements dont l'Empereur souhaite tout de même organiser en dehors de ses prérogatives prévues par la Constitution
- L'organisation d 'événement internationaux culturels, artistiques, scientifiques, en particulier quand ils nécessitent une consultation populaire, est organisée par le Ministre des Affaires Étrangères ou un membre du Grand Conseil de son choix.

Boku Bah
Président du Grand conseil

par **Boku Bah** Lun 21 Mai - 12:45

par **Ousmane Doumbia** Lun 21 Mai - 12:54

Pour bien entendu, mais c'est peut-être à discuter avec l'Empereur Monsieur le Président ?

par **Boku Bah** Lun 21 Mai - 13:01

Bon Ok pour moi c'est constitutionnel mais si quelqu'un d'autre à un doute je transmettrai une demande à l'Empereur.

par **Alassane Moutawa** Lun 21 Mai - 13:11

J'ai un doute aussi Twisted Evil

par **Boku Bah** Lun 21 Mai - 13:12

Bon bah je vais au palais....

par **Boku Bah** Lun 21 Mai - 13:24

Hannibal Moutawa a écrit:

Votre Altesse Royale,

Ce texte me semble conforme à la Constitution dans l'état. Un peu subversif mais pas inconstitutionnel.

Hannibal Ier
Empereur du Gwangua