Restructuration des forces de sécurité.
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Restructuration des forces de sécurité.
Membres du Grand Conseil,
Le maintient de l'ordre est actuellement et depuis toujours assuré par l'Armée de Terre Régulière et la Garde Impériale. Je souhaite créer à partir de certains de ses éléments des forces totalement assignées au maintient de l'ordre et aux missions d'investigation et de recherche. Ces forces seront composées d'anciens éléments de l'armée qui formeront la Gendarmerie Impériale dédiée principalement au maintient de l'ordre, de civils qui formeront la Police Impériale dédiée principalement aux missions d’investigations et de recherches et de la Police aux frontières et/ou Douane.
La Gendarmerie Impériale sera sous les ordres du Ministère de la Défense, la Police Impériale sous les ordres d'un Ministère de l'Intérieur à créer. Bien entendu ces deux entités seront amenées à travailler étroitement ensemble.
Je vous demande de discuter cette proposition et de voter un texte clair allant dans le sens de ma proposition.
Hannibal Ier
Empereur du Gwangua
Hannibal Moutawa- Empereur
-
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Date d'inscription : 01/01/2018
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Localisation : Palais Impérial de Sogol
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Fonction Impériale: Majesté Impériale
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Re: Restructuration des forces de sécurité.
Membres du Grand Conseil,
Je propose ce texte :
FORCES DE SÉCURITÉ
-La Gendarmerie Impériale dépends du Ministère de la Défense sous l'autorité de l'Empereur.
-La Police Impériale dépends du Ministère de l'Intérieur sous l'autorité de l'Empereur..
-La Gendarmerie Impériale est responsable du maintient de l'ordre dans tout l'Empire.
-La Police Impériale est responsable des enquêtes, de la recherche d'individus et des missions de police aux frontières dans tout l'Empire.
-La Gendarmerie Impériale est organisée en casernes, les gendarme y résident avec leurs familles.
-La Police Impériale est organisée en commissariats dans chaque ville.
Boku Bah
Président du Grand Conseil
Boku Bah- Roi Gwanguama
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Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Président de la Majalisar Kasa, Ancien Président du Grand Conseil, Vice-Président de la Holding Bah
Re: Restructuration des forces de sécurité.
Je propose une troisième force de sécurité : La Douane dépendant du Ministère de l’Économie et des Finances sous l'autorité de l'Empereur.
Alassane Moutawa- Chef de tribu
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Métier: Général en chef des Armées Impériales. Intendant Général du Parti Impérial, Chef de tribus, Membre du Grand Conseil
Re: Restructuration des forces de sécurité.
Membres du Grand Conseil,
Je propose donc ce nouveau texte :
FORCES DE SÉCURITÉ
-La Gendarmerie Impériale dépends du Ministère de la Défense sous l'autorité de l'Empereur.
-La Police Impériale dépends du Ministère de l'Intérieur sous l'autorité de l'Empereur.
-La Douane Impériale dépends du Ministère de l’Économie et des Finances
-La Gendarmerie Impériale est responsable du maintient de l'ordre dans tout l'Empire.
-La Police Impériale est responsable des enquêtes et de la recherche d'individus.
-La Douane Impériale est responsable des missions de police aux frontières et du contrôle des taxes sur les marchandises dans tout l'Empire.
-La Gendarmerie Impériale est organisée en casernes, les gendarme y résident avec leurs familles.
-La Police Impériale est organisée en commissariats dans chaque ville.
Boku Bah
Président du Grand Conseil
Boku Bah- Roi Gwanguama
-
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Date d'inscription : 06/01/2018
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Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Président de la Majalisar Kasa, Ancien Président du Grand Conseil, Vice-Président de la Holding Bah
Re: Restructuration des forces de sécurité.
Monsieur le Président,
Ce texte me convient, merci d'avoir pris en compte ma demande.
Ce texte me convient, merci d'avoir pris en compte ma demande.
Alassane Moutawa- Chef de tribu
- CFA : 2488
Messages : 148
Date d'inscription : 08/01/2018
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Fonction Impériale: Prince Impérial
Métier: Général en chef des Armées Impériales. Intendant Général du Parti Impérial, Chef de tribus, Membre du Grand Conseil
Re: Restructuration des forces de sécurité.
Membres du Grand Conseil,
Je souhaite cette modification du texte :
Je souhaite cette modification du texte :
FORCES DE SÉCURITÉ
-La Gendarmerie Impériale dépends du Ministère de la Défense sous l'autorité de l'Empereur.
-La Police Impériale dépends du Ministère de l'Intérieur sous l'autorité de l'Empereur.
-La Douane Impériale dépends du Ministère de l’Économie et des Finances sous l'autorité de l'Empereur
-La Gendarmerie Impériale est responsable du maintient de l'ordre dans tout l'Empire.
-La Police Impériale est responsable des enquêtes et de la recherche d'individus.
-La Douane Impériale est responsable des missions de police aux frontières et du contrôle des taxes sur les marchandises dans tout l'Empire.
-La Gendarmerie Impériale est organisée en casernes, les gendarme y résident avec leurs familles.
-La Police Impériale est organisée en commissariats dans chaque ville.
-La Douane Impériale est organisé en deux brigades, à Sogol et à Lunedon.
Jean Dogbo- Roi Gwanguama
-
CFA : 54558
Messages : 721
Date d'inscription : 06/01/2018
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Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Membre du Grand Conseil, Calarodina xatholic pour tout l'Empire Gwangua.
Re: Restructuration des forces de sécurité.
La Douane pose des problèmes...Elle aurait compétence pour les taxes propres aux royaumes ?
Alassane Moutawa- Chef de tribu
- CFA : 2488
Messages : 148
Date d'inscription : 08/01/2018
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Fonction Impériale: Prince Impérial
Métier: Général en chef des Armées Impériales. Intendant Général du Parti Impérial, Chef de tribus, Membre du Grand Conseil
Re: Restructuration des forces de sécurité.
Alasane Moutawa a écrit:La Douane pose des problèmes...Elle aurait compétence pour les taxes propres aux royaumes ?
Nous avons voté ce texte :
Loi sur l’Homogénéisation des taxes et droits de douane
- En dehors de la Taxe de l'Empereur (10 % sur toutes les transactions), les autres taxes sont désormais levées par les rois et eux seuls.
- Les chefs de tribus ne peuvent plus lever de taxes supplémentaire.
- Il revient aux rois de redistribuer équitablement leur impôt royal aux tribus.
- En cas de litige, seul l'Empereur peut trancher le problème.
Les rois sont donc responsables de la levée des taxes locales, la Douane Impériale ne devrait être compétente que pour le contrôle des individus aux frontières (police des frontière) et le respect de la "Taxe de l'Empereur".
Il faut le préciser dans le texte ?
Boku Bah- Roi Gwanguama
-
CFA : 84765
Messages : 465
Date d'inscription : 06/01/2018
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Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Président de la Majalisar Kasa, Ancien Président du Grand Conseil, Vice-Président de la Holding Bah
Re: Restructuration des forces de sécurité.
Je ne pense pas qu'il faille le mentionner une nouvelle fois, de-plus j'ai précisé qu'il y aurait deux brigades de Douane Impériale, à Sogol (police aux frontières) et à Lunedon (Taxe de l'Empereur sur les produit d'importation).
Jean Dogbo- Roi Gwanguama
-
CFA : 54558
Messages : 721
Date d'inscription : 06/01/2018
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Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Membre du Grand Conseil, Calarodina xatholic pour tout l'Empire Gwangua.
Re: Restructuration des forces de sécurité.
Je me range derrière l'avis du roi Darmena, continuons sur cette base de texte :
FORCES DE SÉCURITÉ
-La Gendarmerie Impériale dépends du Ministère de la Défense sous l'autorité de l'Empereur.
-La Police Impériale dépends du Ministère de l'Intérieur sous l'autorité de l'Empereur.
-La Douane Impériale dépends du Ministère de l’Économie et des Finances sous l'autorité de l'Empereur
-La Gendarmerie Impériale est responsable du maintient de l'ordre dans tout l'Empire.
-La Police Impériale est responsable des enquêtes et de la recherche d'individus.
-La Douane Impériale est responsable des missions de police aux frontières et du contrôle des taxes sur les marchandises dans tout l'Empire.
-La Gendarmerie Impériale est organisée en casernes, les gendarme y résident avec leurs familles.
-La Police Impériale est organisée en commissariats dans chaque ville.
-La Douane Impériale est organisé en deux brigades, à Sogol et à Lunedon.
Boku Bah- Roi Gwanguama
-
CFA : 84765
Messages : 465
Date d'inscription : 06/01/2018
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Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Président de la Majalisar Kasa, Ancien Président du Grand Conseil, Vice-Président de la Holding Bah
Re: Restructuration des forces de sécurité.
Moi ce texte me parait bon. On peut passer au vote ?
Blaise Kouassi- Membre du Grand Conseil
- CFA : 4900
Messages : 194
Date d'inscription : 08/04/2018
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Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Membre du Grand Conseil, Entrepreneur,
Re: Restructuration des forces de sécurité.
Ils vont rouler en trottinette les policiers, avec des fusils à bouchon ?
Vous pouvez passer au vote je serai contre. Les forces de "police" doivent être lourdement armées !
Vous pouvez passer au vote je serai contre. Les forces de "police" doivent être lourdement armées !
Alassane Ngu- Chef de tribu
- CFA : 227
Messages : 191
Date d'inscription : 26/01/2018
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Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: PORTE DISPARU- Chef du parti Conservateur Gwasulman, Imono de Sogol, Chef de tribu
Re: Restructuration des forces de sécurité.
Les forces de police et de douane seront bien entendu armées très correctement. Les Ministres en seront responsables, sous l'autorité de l'Empereur, comme indiqué dans le texte suivant que je mets au vote.
FORCES DE SÉCURITÉ
-La Gendarmerie Impériale dépends du Ministère de la Défense sous l'autorité de l'Empereur.
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-La Douane Impériale est organisé en deux brigades, à Sogol et à Lunedon.
Boku Bah
Président du Grand Conseil
Boku Bah- Roi Gwanguama
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CFA : 84765
Messages : 465
Date d'inscription : 06/01/2018
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Boku Bah- Roi Gwanguama
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CFA : 84765
Messages : 465
Date d'inscription : 06/01/2018
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Ahou Diakité- Chef de tribu
- CFA : 124
Messages : 110
Date d'inscription : 15/04/2018
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Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Membre du Grand Conseil, Guide de la La confrérie de Xaadama
John Ngu- Prisonnier
- CFA : 149
Messages : 129
Date d'inscription : 05/01/2018
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Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Imono de Maramona, Armurier
Kouassi Doumbia- Membre du Grand Conseil
- CFA : 3414
Messages : 134
Date d'inscription : 11/01/2018
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Métier: Membre du Grand Conseil, Entrepreneur
Blaise Kouassi- Membre du Grand Conseil
- CFA : 4900
Messages : 194
Date d'inscription : 08/04/2018
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Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Membre du Grand Conseil, Entrepreneur,
Aïssata Moutawa- Membre du Grand Conseil
- CFA : 2365
Messages : 313
Date d'inscription : 24/02/2018
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Fonction Impériale: Princesse Impériale
Métier: Directrice de la FSA, Maire de Habsor, Membre du Grand Conseil, Membre du Parti Impérial Gwanguama
Aissatou Dohou- Membre du Grand Conseil
- CFA : 114
Messages : 102
Date d'inscription : 15/04/2018
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Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Maire de Maramona, Membre du Grand Conseil, Prêtresse Hongo
Kouadio Assalé- Roi Gwanguama
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CFA : 59350
Messages : 670
Date d'inscription : 02/01/2018
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Métier: Juge, Ministre de la Défense
Fatimata Koffi- Membre du Grand Conseil
- CFA : 222
Messages : 184
Date d'inscription : 02/01/2018
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Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Présidente du Grand Conseil, Wakilin Parti Libéral
Alassane Moutawa- Chef de tribu
- CFA : 2488
Messages : 148
Date d'inscription : 08/01/2018
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Fonction Impériale: Prince Impérial
Métier: Général en chef des Armées Impériales. Intendant Général du Parti Impérial, Chef de tribus, Membre du Grand Conseil
Alassane Ngu- Chef de tribu
- CFA : 227
Messages : 191
Date d'inscription : 26/01/2018
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Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: PORTE DISPARU- Chef du parti Conservateur Gwasulman, Imono de Sogol, Chef de tribu
Jean Dogbo- Roi Gwanguama
-
CFA : 54558
Messages : 721
Date d'inscription : 06/01/2018
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Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Membre du Grand Conseil, Calarodina xatholic pour tout l'Empire Gwangua.
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