Homogénisation des impôts royaux
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John Ngu
Boku Bah
Kouadio Assalé
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Homogénisation des impôts royaux
Si la perception des impôts tribaux sont abolis, il faut homogénéiser les impôts royaux. Chaque royaume a ses spécificités, mais nous devrions encadrer ces impôts dans une fourchette raisonnable qui s'ajoutera à la "part de l'Empereur".
Je propose un minimum de 5% et un maximum de 15 % selon les royaumes pour les échanges à l'intérieur des royaumes.
Kouadio Assalé
Kouadio Assalé- Roi Gwanguama
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Boku Bah- Roi Gwanguama
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Re: Homogénisation des impôts royaux
Alors, ce projet ? Je le fais à ma sauce ?
John Ngu- Prisonnier
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Re: Homogénisation des impôts royaux
HOMOGÉNÉISATION DES IMPÔTS ROYAUX
-Les marchandises sont libres de frais de douanes dans les limites de l'Empire Gwangua. Aucun royaume ne peux taxer une marchandise à l'entrée ou à la sortie de son territoire si elle provient d'une autre zone de l'Empire excepté la Zone Franche de Lunedon.
-Les taxes à l'importation ou à l’exportation en dehors de l'Empire sont décrétées par catégories de produits par l'Empereur. Elles sont redistribués équitablement selon son bon plaisir entre les royaumes.
-Les rois peuvent décréter une taxe sur les transactions commerciales à l’intérieure de leur royaume entre 5 et 10 % de la valeur de la marchandise.
-L'Empereur peut déroger à ces règles en particulier dans le cas d'accords commerciaux avec d'autres États.
Boku Bah- Roi Gwanguama
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Re: Homogénisation des impôts royaux
HOMOGÉNÉISATION DES IMPÔTS ROYAUX
-Les marchandises sont libres de frais de douanes dans les limites de l'Empire Gwangua. Aucun royaume ne peux taxer une marchandise à l'entrée ou à la sortie de son territoire si elle provient d'une autre zone de l'Empire excepté la Zone Franche de Lunedon.
-Les taxes à l'importation ou à l’exportation en dehors de l'Empire sont décrétées par catégories de produits par l'Empereur. Elles sont redistribués équitablement selon son bon plaisir entre les royaumes.
-Les rois peuvent décréter une taxe sur les transactions commerciales à l’intérieure de leur royaume entre 5 et 10 % de la valeur de la marchandise.
-L'Empereur peut déroger à ces règles en particulier dans le cas d'accords commerciaux avec d'autres États.
Pour
Kouadio Assalé- Roi Gwanguama
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Re: Homogénisation des impôts royaux
HOMOGÉNÉISATION DES IMPÔTS ROYAUX
-Les marchandises sont libres de frais de douanes dans les limites de l'Empire Gwangua. Aucun royaume ne peux taxer une marchandise à l'entrée ou à la sortie de son territoire si elle provient d'une autre zone de l'Empire excepté la Zone Franche de Lunedon.
-Les taxes à l'importation ou à l’exportation en dehors de l'Empire sont décrétées par catégories de produits par l'Empereur. Elles sont redistribués équitablement selon son bon plaisir entre les royaumes.
-Les rois peuvent décréter une taxe sur les transactions commerciales à l’intérieure de leur royaume entre 5 et 10 % de la valeur de la marchandise.
-L'Empereur peut déroger à ces règles en particulier dans le cas d'accords commerciaux avec d'autres États.
Je suis pour
Jean Dogbo- Roi Gwanguama
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Re: Homogénisation des impôts royaux
HOMOGÉNÉISATION DES IMPÔTS ROYAUX
-Les marchandises sont libres de frais de douanes dans les limites de l'Empire Gwangua. Aucun royaume ne peux taxer une marchandise à l'entrée ou à la sortie de son territoire si elle provient d'une autre zone de l'Empire excepté la Zone Franche de Lunedon.
-Les taxes à l'importation ou à l’exportation en dehors de l'Empire sont décrétées par catégories de produits par l'Empereur. Elles sont redistribués équitablement selon son bon plaisir entre les royaumes.
-Les rois peuvent décréter une taxe sur les transactions commerciales à l’intérieure de leur royaume entre 5 et 10 % de la valeur de la marchandise.
-L'Empereur peut déroger à ces règles en particulier dans le cas d'accords commerciaux avec d'autres États.
Pour
Paul Ndong- Chef de tribu
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Re: Homogénisation des impôts royaux
HOMOGÉNÉISATION DES IMPÔTS ROYAUX
-Les marchandises sont libres de frais de douanes dans les limites de l'Empire Gwangua. Aucun royaume ne peux taxer une marchandise à l'entrée ou à la sortie de son territoire si elle provient d'une autre zone de l'Empire excepté la Zone Franche de Lunedon.
-Les taxes à l'importation ou à l’exportation en dehors de l'Empire sont décrétées par catégories de produits par l'Empereur. Elles sont redistribués équitablement selon son bon plaisir entre les royaumes.
-Les rois peuvent décréter une taxe sur les transactions commerciales à l’intérieure de leur royaume entre 5 et 10 % de la valeur de la marchandise.
-L'Empereur peut déroger à ces règles en particulier dans le cas d'accords commerciaux avec d'autres États.
Contre
Cette loi mettrait les chefs de tribus définitivement sur la touche...Paul Ndong, je vous demande de changer votre vote, vous n'avez donc pas lu le texte ?
John Ngu- Prisonnier
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Re: Homogénisation des impôts royaux
HOMOGÉNÉISATION DES IMPÔTS ROYAUX
-Les marchandises sont libres de frais de douanes dans les limites de l'Empire Gwangua. Aucun royaume ne peux taxer une marchandise à l'entrée ou à la sortie de son territoire si elle provient d'une autre zone de l'Empire excepté la Zone Franche de Lunedon.
-Les taxes à l'importation ou à l’exportation en dehors de l'Empire sont décrétées par catégories de produits par l'Empereur. Elles sont redistribués équitablement selon son bon plaisir entre les royaumes.
-Les rois peuvent décréter une taxe sur les transactions commerciales à l’intérieure de leur royaume entre 5 et 10 % de la valeur de la marchandise.
-L'Empereur peut déroger à ces règles en particulier dans le cas d'accords commerciaux avec d'autres États.
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Marc Billon- Membre du Grand Conseil
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Re: Homogénisation des impôts royaux
HOMOGÉNÉISATION DES IMPÔTS ROYAUX
-Les marchandises sont libres de frais de douanes dans les limites de l'Empire Gwangua. Aucun royaume ne peux taxer une marchandise à l'entrée ou à la sortie de son territoire si elle provient d'une autre zone de l'Empire excepté la Zone Franche de Lunedon.
-Les taxes à l'importation ou à l’exportation en dehors de l'Empire sont décrétées par catégories de produits par l'Empereur. Elles sont redistribués équitablement selon son bon plaisir entre les royaumes.
-Les rois peuvent décréter une taxe sur les transactions commerciales à l’intérieure de leur royaume entre 5 et 10 % de la valeur de la marchandise.
-L'Empereur peut déroger à ces règles en particulier dans le cas d'accords commerciaux avec d'autres États.
Contre
Vous en voulez vraiment aux chefs de tribus, cette loi pourrait être celle de trop !!!!
Alassane Ngu- Chef de tribu
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Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
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Re: Homogénisation des impôts royaux
HOMOGÉNÉISATION DES IMPÔTS ROYAUX
-Les marchandises sont libres de frais de douanes dans les limites de l'Empire Gwangua. Aucun royaume ne peux taxer une marchandise à l'entrée ou à la sortie de son territoire si elle provient d'une autre zone de l'Empire excepté la Zone Franche de Lunedon.
-Les taxes à l'importation ou à l’exportation en dehors de l'Empire sont décrétées par catégories de produits par l'Empereur. Elles sont redistribués équitablement selon son bon plaisir entre les royaumes.
-Les rois peuvent décréter une taxe sur les transactions commerciales à l’intérieure de leur royaume entre 5 et 10 % de la valeur de la marchandise.
-L'Empereur peut déroger à ces règles en particulier dans le cas d'accords commerciaux avec d'autres États.
Le texte est adopté
Boku Bah- Roi Gwanguama
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