Loi de Préservation de la Couronne Impériale

par **Jean Dogbo** Ven 15 Mar - 16:34

8 juillet 2018, Rejeté par l'Empereur

Jean Dogbo a écrit:

Membres du Grand Conseil,

Ce texte a été mis aux votes.

LOI DE PRÉSERVATION DE LA COURONNE IMPÉRIALE

-Seul une gwanguama de naissance peut garder le titre d'Impératrice en cas de décès de l'Empereur sans descendance mâle.
-Si le couple Impérial à une descendance mâle ayant 18 ans et donc en age de régner, la volonté de l'Empereur précédant sera respecté et ce fils deviendra Empereur.
-Si le couple Impérial à une descendance mâle n'ayant pas 18 ans, la régence sera assurée par son Oncle le plus âgé.

Tout les membres du Grand Conseil présents se sont exprimés, les résultats sont :

Pour : 76%
Contre : 24%
Blanc : 0%

Le texte est donc adopté par le Grand Conseil.

Jean Dogbo
Roi Darmena
Président du Grand Conseil