|Droit coutumier| Quel est un crime et quel est un délit ?

"Quel est un crime et quel est un délit ?"

Question assez simple en apparence, sauf que (excusez moi) mais c'est le bordel entre les différentes tribus. Par exemple tirer en l'ai à Sogol est un crime dans mon royaume ce n'est même pas un délit. Les exemples sont nombreux, on en a pour un bon moment à déficeler tout çà.

On va commencer par la base, les sujets qui devraient faire consensus :

Assassinat, meurtre, viol = Crime

On va quand même tomber d'accord là dessus ?

Crime

On ne peut pas mettre tout dans le même panier, entre un assassinat et un meurtre il y a déjà une différence, sans parler des viols.

Crimes

On ne peut pas mette au même niveau un meurtre et un viol !
Ce vote n'a aucun sens.
Le viol est une chose affreuse mais c'est pas un crime.

John Ngu a écrit:On ne peut pas mette au même niveau un meurtre et un viol !
Ce vote n'a aucun sens.
Le viol est une chose affreuse mais c'est pas un crime.

Allez vous faire enc.... après on en reparle !

Bien entendu le viol est aussi un crime.

= crimes

Crimes bien entendu

Tous des cimes

Meurtre = Assassinat = Viol
Ce sont des crimes.

Ce n'était pas si clair pour tout le monde visiblement, mais la majorité du Grand Conseil a jugé que le viol comme le meurtre et l'assassinat sont des crimes.
Il est est donc ainsi.

Passons aux barèmes des peines :

Barème des peines a écrit:- Crime de lèse-majesté sur l'Empereur ou un des rois de l'Empire : Prison à vie
- Assassinat (Meurtre commis avec préméditation.) : 30 ans de prison
- Meurtre : 20 ans de prison
- Viol sur mineur : 20 ans de prison
- Viol : 10 ans de prison

Je suis pour ce barème

Barème des peines a écrit:- Crime de lèse-majesté sur l'Empereur ou un des rois de l'Empire : Prison à vie
- Assassinat (Meurtre commis avec préméditation.) : 30 ans de prison
- Meurtre :  20 ans de prison
- Viol sur mineur : 20 ans de prison
- Viol : 10 ans de prison

Je suis pour ces peines.

Pour

[mention]Kouadio Assalé"

[quote="Barème des peines[/mention] a écrit:- Crime de lèse-majesté sur l'Empereur ou un des rois de l'Empire : Prison à vie
- Assassinat (Meurtre commis avec préméditation.) : 30 ans de prison
- Meurtre :  20 ans de prison
- Viol sur mineur : 20 ans de prison
- Viol : 10 ans de prison

Je vote contre par principe, la peine de mort n'aurait jamais du être abolie. On se retrouve avec deux bouches à nourrir jusqu'à leur mort naturelle. C'est stupide !

John Ngu, pourquoi il faut que je passe toujours au Grand Conseil quand vous racontez vos conneries de vieillard sénile ? Vous ne savez même pas recopier un texte correctement...

Barème des peines a écrit:- Crime de lèse-majesté sur l'Empereur ou un des rois de l'Empire : Prison à vie
- Assassinat (Meurtre commis avec préméditation.) : 30 ans de prison
- Meurtre : 20 ans de prison
- Viol sur mineur : 20 ans de prison
- Viol : 10 ans de prison

Je vote pour, même si le viol sur mineur est pas cher payé.

Pour

- Crime de lèse-majesté sur l'Empereur ou un des rois de l'Empire : Prison à vie
- Assassinat (Meurtre commis avec préméditation.) : 30 ans de prison
- Meurtre : 20 ans de prison
- Viol sur mineur : 20 ans de prison
- Viol : 10 ans de prison

Je suis pour.

Barème des peines a écrit:- Crime de lèse-majesté sur l'Empereur ou un des rois de l'Empire : Prison à vie
- Assassinat (Meurtre commis avec préméditation.) : 30 ans de prison
- Meurtre :  20 ans de prison
- Viol sur mineur : 20 ans de prison
- Viol : 10 ans de prison

Je propose 5 ans maximum pour les viols, c'est parfois trop subjectif !

Barème des peines a écrit:- Crime de lèse-majesté sur l'Empereur ou un des rois de l'Empire : Prison à vie
- Assassinat (Meurtre commis avec préméditation.) : 30 ans de prison
- Meurtre :  20 ans de prison
- Viol sur mineur : 20 ans de prison
- Viol : 10 ans de prison

Je suis pour, c'est équilibré.

Alasane Ngu a écrit:Je propose 5 ans maximum pour les viols, c'est parfois trop subjectif !

Je suis contre vous êtes un déséquilibré.

Alasane Ngu a écrit:Je propose 5 ans maximum pour les viols, c'est parfois trop subjectif !

Ojn est arrivé à la fin de la discussion
:

1) Le viol est un crime

2)

Barème des peines a écrit:- Crime de lèse-majesté sur l'Empereur ou un des rois de l'Empire : Prison à vie
- Assassinat (Meurtre commis avec préméditation.) : 30 ans de prison
- Meurtre :  20 ans de prison
- Viol sur mineur : 20 ans de prison
- Viol : 10 ans de prison

C'est voté.