Rejet de la proposition de Cours d'Appel
Empire du Gwangua :: Empire du Gwangua :: Royaume de Luneda :: Palais du Roi de Luneda :: Archives du Palais de Luneda :: Sécurité
Page 1 sur 1
Rejet de la proposition de Cours d'Appel
24 juillet 2018
Jean Dogbo a écrit:
Membres du Grand Conseil,
Le rejet de cette loi a été validé par l'Empereur.
Cour D'Appel
- Tout Citoyen peut demander un deuxième jugement après une condamnation par le Tribunal du Grand Conseil
- Cette Cour d'Appel sera constitué de cinq juges : l'Empereur et ses quatre rois
- Ce jugement sera définitif et incontestable
Jean Dogbo
Roi Darmena
Président du Grand Conseil
Jean Dogbo- Roi Gwanguama
-
CFA : 54558
Messages : 721
Date d'inscription : 06/01/2018
Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Royale
Métier: Membre du Grand Conseil, Calarodina xatholic pour tout l'Empire Gwangua.
Sujets similaires
» Rejet de la proposition de Cours d'Appel
» Rejet de la proposition de Cours d'Appel
» Rejet de la proposition de Cours d'Appel
» Rejet de la proposition de Cours d'Appel
» Rejet de la proposition de Cours d'Appel
» Rejet de la proposition de Cours d'Appel
» Rejet de la proposition de Cours d'Appel
» Rejet de la proposition de Cours d'Appel
» Rejet de la proposition de Cours d'Appel
Empire du Gwangua :: Empire du Gwangua :: Royaume de Luneda :: Palais du Roi de Luneda :: Archives du Palais de Luneda :: Sécurité
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|