Empire du Gwangua
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Décrets impériaux

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Décrets impériaux

Message par Hannibal Moutawa le Dim 28 Jan - 17:36

Après leur passage devant le Grand Conseil, j'accepte de promulguer les textes suivants :




De l'Empire du Gwangua


Article premier

L'Empire Gwangua comprend cinq royaumes et le Territoire Impérial de Sogol. Ils forment un tout indivisible dont aucune partie ne peut jamais être détachée par quelque motif que ce soit. Les rois sont responsables de l’application des volontés de l'Empereur sur leur territoire, leur titre se transmettent de père en fils suivant les mêmes modalités que pour l'Empereur.

Les cinq royaume de l'Empire du Gwangua sont :

-Le Royaume de Habsor
-Le Royaume Darmena
-Le Royaume de Luneda
-Le Royaume Maramona

Ces royaumes disposent d'une autonomie étendue. Ils peuvent organiser des élections municipales ou de toute entité selon la volonté des rois. Ils règlent les conflits entre tribus et peuvent nommer leurs chefs ou les faire élire.

Article 2

Sogol est la capitale de l'Empire Gwangua. Cette ville possède une autonomie totale sur le territoire indépendant l'entourant. L'Empereur y est le seul souverain.


Article 3

La souveraineté Impériale, est réunit dans la personne de l'Empereur, elle appartient au fils choisis par l'Empereur précédent parmi les princes de la dynastie Moutawa, conformément aux règles établies depuis la guerre de libération. Le choix de l'Empereur ne peut être contesté par les autres princes sous peine de haute trahison.

Article 4

Sa Majesté Impériale est, au titre de protecteur des cultes, le bienfaiteur de toutes les religions de l'Empire. Il est couronné par les trois principaux représentant de ces religions lors du sacre. A savoir l'imono de Sogol, le calarodina xatholic de l'Empire et le ravéron évangélia de Sogol.


Article 5

Sa Majesté Impériale ne peux être mis en cause par la justice ; sa personne est sacrée.


Article 6

La liberté des membres de la dynastie impériale gwanguama, leurs biens personnels, immobiliers et mobiliers, sont sous la garantie de tous. Ils ne peuvent être saisies.

Article 7

Sa Majesté Impériale compte au nombre des ses droits souverains les prérogatives suivantes :

-Il nomme et révoque les ministres, il confère les grades, les fonctions et les insignes de ses ordres.
-Il fait frapper la monnaie.
-Son nom est prononcé dans toutes les cérémonie religieuse de l'Empire comme protecteur de tout les croyants.
-Il conclut les traités avec les puissances étrangères.
-Il a le pouvoir de déclarer la guerre.
-Il commande les armées de terre et de mer et la garde Impériale
-Il convoque et proroge le Grand Conseil, il peut y nommer des membres à sa convenance parmi les chefs de tribu ou autres citoyens.
-Il dissout, s'il le juge nécessaire, le Grand Conseil et en nomme les nouveaux membres parmi les chefs de tribu ou autre citoyens



Loi sur le port d'armes

Article 1 : Il est interdit de porter une arme sans autorisation.

Article 2 : Il est interdit à un civil de porter une arme longue dans les capitales des Royaumes et les zones touristiques.

Article 3 : Il est interdit à un civil de porter une arme à Sogol.

Article 4 : Il est interdit de porter une arme avant l'age de 18 ans révolu sur tout le territoire de l'Empire.




Loi sur les échanges commerciaux

-Pour dégager des bénéfices ou vendre des produits une entreprise doit avoir des locaux sur le Forum.

-Les échanges entre entreprises gwanguamas se font en CFA.

- Une taxe de 10 % est prélevée sur chaque vente par les services fiscaux de l'Empereur sous la responsabilité du Ministre de l’Économie et des Finances pour le fonctionnement de l’État.

-Tout citoyen peux créer son entreprise si il engage au minimum 10 CFA dans sa création.
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Hannibal Moutawa
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Fonction Impériale: Majesté Impériale
Métier: Empereur du Gwangua

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