Convention sur les événement internationaux non régaliens

Convention sur les événements internationaux non régaliens

- Ce texte concerne tout ce qui ne relève pas de l’Empereur dans les relations internationales
- Ce texte ne concerne pas les événements dont l'Empereur souhaite tout de même organise en dehors de ses prérogatives prévues par la Constitution
- L'organisation d 'événement internationaux culturels, artistiques, scientifiques, en particulier quand ils nécessitent une consultation populaire, est organisée par le Ministre des Affaires Étrangères ou un membre du Grand Conseil de son choix.

Convention sur les événements internationaux non régaliens

- Ce texte concerne tout ce qui ne relève pas de l’Empereur dans les relations internationales
- Ce texte ne concerne pas les événements dont l'Empereur souhaite tout de même organiser en dehors de ses prérogatives prévues par la Constitution
- L'organisation d 'événement internationaux culturels, artistiques, scientifiques, en particulier quand ils nécessitent une consultation populaire, est organisée par le Ministre des Affaires Étrangères ou un membre du Grand Conseil de son choix.

@Hannibal Moutawa a écrit:

Votre Altesse Royale,

Ce texte me semble conforme à la Constitution dans l'état. Un peu subversif mais pas inconstitutionnel.

Hannibal Ier
Empereur du Gwangua