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Restructuration des forces de sécurité.

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Restructuration des forces de sécurité.

Message par Hannibal Moutawa le Dim 13 Mai - 21:50


Membres du Grand Conseil,

Le maintient de l'ordre est actuellement et depuis toujours assuré par l'Armée de Terre Régulière et la Garde Impériale. Je souhaite créer à partir de certains de ses éléments des forces totalement assignées au maintient de l'ordre et aux missions d'investigation et de recherche. Ces forces seront composées d'anciens éléments de l'armée qui formeront la Gendarmerie Impériale dédiée principalement au maintient de l'ordre, de civils qui formeront la Police Impériale dédiée principalement aux missions d’investigations et de recherches et de la Police aux frontières et/ou Douane.
La Gendarmerie Impériale sera sous les ordres du Ministère de la Défense, la Police Impériale sous les ordres d'un Ministère de l'Intérieur à créer. Bien entendu ces deux entités seront amenées à travailler étroitement ensemble.

Je vous demande de discuter cette proposition et de voter un texte clair allant dans le sens de ma proposition.

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Boku Bah le Dim 13 Mai - 22:14


Membres du Grand Conseil,

Je propose ce texte :

FORCES DE SÉCURITÉ

-La Gendarmerie Impériale dépends du Ministère de la Défense sous l'autorité de l'Empereur.
-La Police Impériale dépends du Ministère de l'Intérieur sous l'autorité de l'Empereur..
-La Gendarmerie Impériale est responsable du maintient de l'ordre dans tout l'Empire.
-La Police Impériale est responsable des enquêtes, de la recherche d'individus et des missions de police aux frontières dans tout l'Empire.
-La Gendarmerie Impériale est organisée en casernes, les gendarme y résident avec leurs familles.
-La Police Impériale est organisée en commissariats dans chaque ville.

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Alassane Moutawa le Dim 13 Mai - 22:28

Je propose une troisième force de sécurité : La Douane dépendant du Ministère de l’Économie et des Finances sous l'autorité de l'Empereur.

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Boku Bah le Dim 13 Mai - 23:22


Membres du Grand Conseil,

Je propose donc ce nouveau texte :

FORCES DE SÉCURITÉ

-La Gendarmerie Impériale dépends du Ministère de la Défense sous l'autorité de l'Empereur.
-La Police Impériale dépends du Ministère de l'Intérieur sous l'autorité de l'Empereur.
-La Douane Impériale dépends du Ministère de l’Économie et des Finances
-La Gendarmerie Impériale est responsable du maintient de l'ordre dans tout l'Empire.
-La Police Impériale est responsable des enquêtes et de la recherche d'individus.
-La Douane Impériale est responsable des missions de police aux frontières et du contrôle des taxes sur les marchandises dans tout l'Empire.
-La Gendarmerie Impériale est organisée en casernes, les gendarme y résident avec leurs familles.
-La Police Impériale est organisée en commissariats dans chaque ville.

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Alassane Moutawa le Dim 13 Mai - 23:27

Monsieur le Président,

Ce texte me convient, merci d'avoir pris en compte ma demande.

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Jean Dogbo le Dim 13 Mai - 23:42

Membres du Grand Conseil,

Je souhaite cette modification du texte :


FORCES DE SÉCURITÉ

-La Gendarmerie Impériale dépends du Ministère de la Défense sous l'autorité de l'Empereur.
-La Police Impériale dépends du Ministère de l'Intérieur sous l'autorité de l'Empereur.
-La Douane Impériale dépends du Ministère de l’Économie et des Finances sous l'autorité de l'Empereur
-La Gendarmerie Impériale est responsable du maintient de l'ordre dans tout l'Empire.
-La Police Impériale est responsable des enquêtes et de la recherche d'individus.
-La Douane Impériale est responsable des missions de police aux frontières et du contrôle des taxes sur les marchandises dans tout l'Empire.
-La Gendarmerie Impériale est organisée en casernes, les gendarme y résident avec leurs familles.
-La Police Impériale est organisée en commissariats dans chaque ville.
-La Douane Impériale est organisé en deux brigades, à Sogol et à Lunedon.
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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Alassane Moutawa le Lun 14 Mai - 0:10

La Douane pose des problèmes...Elle aurait compétence pour les taxes propres aux royaumes ?

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Boku Bah le Lun 14 Mai - 0:15

Alasane Moutawa a écrit:La Douane pose des problèmes...Elle aurait compétence pour les taxes propres aux royaumes ?

Nous avons voté ce texte :

Loi sur l’Homogénéisation des taxes et droits de douane

- En dehors de la Taxe de l'Empereur (10 % sur toutes les transactions), les autres taxes sont désormais levées par les rois et eux seuls.
- Les chefs de tribus ne peuvent plus lever de taxes supplémentaire.
- Il revient aux rois de redistribuer équitablement leur impôt royal aux tribus.
- En cas de litige, seul l'Empereur peut trancher le problème.

Les rois sont donc responsables de la levée des taxes locales, la Douane Impériale ne devrait être compétente que pour le contrôle des individus aux frontières (police des frontière) et le respect de la "Taxe de l'Empereur".

Il faut le préciser dans le texte ?
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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Jean Dogbo le Lun 14 Mai - 18:30

Je ne pense pas qu'il faille le mentionner une nouvelle fois, de-plus j'ai précisé qu'il y aurait deux brigades de Douane Impériale, à Sogol (police aux frontières) et à Lunedon (Taxe de l'Empereur sur les produit d'importation).
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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Boku Bah le Lun 14 Mai - 20:26

Je me range derrière l'avis du roi Darmena, continuons sur cette base de texte :

FORCES DE SÉCURITÉ

-La Gendarmerie Impériale dépends du Ministère de la Défense sous l'autorité de l'Empereur.
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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Blaise Kouassi le Lun 14 Mai - 21:24

Moi ce texte me parait bon. On peut passer au vote ?

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Alassane Ngu le Lun 14 Mai - 23:21

Ils vont rouler en trottinette les policiers, avec des fusils à bouchon ?

Vous pouvez passer au vote je serai contre. Les forces de "police" doivent être lourdement armées !

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Boku Bah le Lun 14 Mai - 23:28


Les forces de police et de douane seront bien entendu armées très correctement. Les Ministres en seront responsables, sous l'autorité de l'Empereur, comme indiqué dans le texte suivant que je mets au vote.




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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Boku Bah le Mar 15 Mai - 0:09

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Ahou Diakité le Mar 15 Mai - 9:57

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par John Ngu le Mar 15 Mai - 10:13

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Kouassi Doumbia le Mar 15 Mai - 14:50

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Blaise Kouassi le Mar 15 Mai - 15:13

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Aïssata Moutawa le Mar 15 Mai - 15:28

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Aissatou Dohou le Mar 15 Mai - 15:43

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Kouadio Assalé le Mar 15 Mai - 15:45

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Fatimata Koffi le Mar 15 Mai - 16:12

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Alassane Moutawa le Mar 15 Mai - 16:47

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Alassane Ngu le Mar 15 Mai - 17:09

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Re: Restructuration des forces de sécurité.

Message par Jean Dogbo le Mar 15 Mai - 17:21

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