Empire du Gwangua
Bienvenue !
Vous êtes sur le territoire des gwangamas les fidèles sujets du grand Empereur du Gwangua !
Présentez vous pour entrer sur nos terres.

Convocation de Fatimata Koffi

Aller en bas

Convocation de Fatimata Koffi Empty Convocation de Fatimata Koffi

Message par Fatimata Koffi le Jeu 23 Jan - 19:34

Convocation de Fatimata Koffi Cca-lo11



Votre Altesse Impériale,

En absence d'amendement, j'ai présenté ce texte du roi du Habsor, concernant la fiscalité devant le Grand Conseil de Sogol :


LOI FISCALE
-A chaque fin d'année civile, les Entreprises gwanguamas devront verser un pourcentage pouvant aller jusqu'à 15 % de leurs bénéfices à la Banque Impériale de Sogol.
-Chaque transaction entre entreprises de l'Empire sera taxée à 2 % au bénéfices de la Banque Impériale de Sogol
-La Banque Impériale de Sogol a vocation à soutenir l'action de l'Empire dans sa politique économique.
-Ces investissements relèvent des orientations souhaitées par l'Empereur.

Les résultats sont :
Pour : 79 %
Contre : 21 %

Ces résultats, je les présente à votre illustre personne qui décidera si la Majalisar Kasa doit voter sur ce texte en seconde lecture après la modification très significative par le Grand Conseil du texte initial que vous avez rejeté.


Fatimata Koffi
Présidente du grand Conseil
Fatimata Koffi
Fatimata Koffi
Membre du Grand Conseil
Membre du Grand Conseil

CFA : 195
Messages : 165
Date d'inscription : 02/01/2018

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Sujet de l'Empereur
Métier: Présidente du Grand Conseil, Wakilin Parti Libéral

Revenir en haut Aller en bas

Convocation de Fatimata Koffi Empty Re: Convocation de Fatimata Koffi

Message par Hannibal Moutawa le Ven 24 Jan - 20:50

@Fatimata Koffi a écrit:
Convocation de Fatimata Koffi Cca-lo11

Votre Altesse Impériale,

En absence d'amendement, j'ai présenté ce texte du roi du Habsor, concernant la fiscalité devant le Grand Conseil de Sogol :


LOI FISCALE
-A chaque fin d'année civile, les Entreprises gwanguamas devront verser un pourcentage pouvant aller jusqu'à 15 % de leurs bénéfices à la Banque Impériale de Sogol.
-Chaque transaction entre entreprises de l'Empire sera taxée à 2 % au bénéfices de la Banque Impériale de Sogol
-La Banque Impériale de Sogol a vocation à soutenir l'action de l'Empire dans sa politique économique.
-Ces investissements relèvent des orientations souhaitées par l'Empereur.

Les résultats sont :
Pour : 79 %
Contre : 21 %

Ces résultats, je les présente à votre illustre personne qui décidera si la Majalisar Kasa doit voter sur ce texte en seconde lecture après la modification très significative par le Grand Conseil du texte initial que vous avez rejeté.


Fatimata Koffi
Présidente du grand Conseil




Convocation de Fatimata Koffi Armoir56

Madame la Présidente,

J'ordonnerai au président de la Majalisar Kasa d'organiser un vote à partir de ce texte.


Car c'est mon bon plaisir,


Convocation de Fatimata Koffi Signat55
Hannibal Moutawa
Empereur du Gwangua
Hannibal Moutawa
Hannibal Moutawa
Empereur
Empereur

Convocation de Fatimata Koffi Empere10
CFA : 10000607
Messages : 442
Date d'inscription : 01/01/2018
Age : 19
Localisation : Palais Impérial de Sogol

Feuille de personnage
Fonction Impériale: Majesté Impériale
Métier: Empereur du Gwangua

https://sites.google.com/view/empiredugwangua/accueil

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum